Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ONCE
Numéro de dépôt :
1521688
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1999
Présentation de la marque ONCE
Déposée le 30 mars 1989 par DAUDON JOSIANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ONCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONCE est expirée depuis le 30 mars 1999.
DAUDON JOSIANE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37